Mentions légales
Conformément aux dispositions spécifies par la loi, nous vous informons que :
Ce site internet est hébergé par la Sté Repro Languedoc Montpellier SARL
R.L.S Repro Languedoc Montpellier SARL
Capital social : 25 000 €
RCS : 381 827 716 R.C.S Montpellier
TVA Intra : FR 72381827716
Adresse : 149 rue Charles Lindbergh, Fréjorgues Ouest, 34 130 Mauguio
Tél. : 04 67 22 14 14
Télécopie : 04 67 20 04 81
Hébergement
Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
La totalité des éléments du site http://www.reprolanguedoc.fr, notamment les
textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mise en
forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété
intellectuelle exclusive de la société RLS.
A ce titre, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou
partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée,
rediffusée, traduite, exploitée commercialement, ou réutilisée de quelque
manière que ce soit sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de la
société RLS.
La violation de cette interdiction constituerait une contrefaçon, au sens de
l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la
responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
La société RLS décline toute responsabilité civile en cas d’utilisation
frauduleuse de tout ou partie de son site. La sanction pénale de la contrefaçon
résulte de l’application des articles L.335-2 et suivant du code de la
propriété intellectuelle.
Droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée)
relative à l’informatique et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit
d’opposition (article 26), d’accès (articles 34 à 38), de rectification
(article 36) et de suppression des données qui le concernent.
L’internaute peut exercer ce droit en s’adressant par courrier à l’adresse
suivante :
SARL Repro Languedoc Solutions
149, rue Charles Lindbergh Fréjorgues Ouest
34130 Mauguio
Limitation de responsabilité
La société RLS ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu, ainsi
que
des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site internet de RLS
http://www.reprolanguedoc.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou
tout autre type de liens.
L’utilisateur du site internet http://www.reprolanguedoc.fr reconnaît disposer
de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
La société RLS ne saurait garantir la précision, la complétude et l’actualité
des informations diffusées sur son site. De fait, les informations fournies par
la société RLS le sont à titre indicatif et ne peuvent pas être tenues pour foi
par l’internaute. Les documents et visuels de ce site sont non contractuels.
Les caractéristiques sont susceptibles d’être modifiées.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions
d’utilisation et s’engage à les respecter.
En conséquence, l’internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa seule
et entière responsabilité.
